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Marques déposées par la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables
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MOTOCASION Assurances
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTOCASION Assurances
MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables), Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3024952
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2020
MOTOCASION Assurances de MAAF ASSURANCES (Société d\'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables

Présentation de la marque MOTOCASION Assurances

Déposée le 25 avril 2000 par la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTOCASION Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables domicilié(e) CHAURAY - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MOTOCASION Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTOCASION Assurances est expirée depuis le 25 avril 2020.

MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables a également déposé les autres marques suivantes : PLAN HORIZON , CONDUITE SUCCES , AVISÉO Prévoyance , DELPHY LE DAUPHIN BLEU , TRANQUILLITE FAMILLE , CONDUITE MAJEURE , MAAF ASSURANCES FACILITATEUR DE VIE , Déménagement Tranquille , DONATIO , OBJECTIF AIR


MAAF ASSURANCES (Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables), Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY - 79000 - NIORT - France - SIREN 781423280


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 24 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°447181 - Publication au BOPI 2007-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Inscription le 13 juin 2007 - Concession de licence n°455784 - Publication au BOPI 2007-06-13

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435630 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

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